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Bruit
Bruit :
toute sensation auditive désagréable ou gênante, tout phénomène acoustique produisant cette sensation,tout son ayant un caractère aléatoire qui n’a pas de composantes définies.
(Afnor)
TABLE DE CONCORDANCE
codification de la partie réglementaire achevée
25 octobre 2007
Fiche présentant la loi bruit du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit
22 octobre 2007
Les chiffres clés
2 août 2004
Dossier de presse sur le plan bruit du 6 octobre 2003
6 octobre 2003
© Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
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